Mentions légales
Dernière mise à jour : 19/09/2024
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Nom de la société : Bois nature construction
Forme juridique : SASU
Capital social : 20 000,00 €
Siège social : 140 chemin Gabriel – Sain-Michel-Sur-Savasse – 26750
Téléphone : 06 50 20 83 55
Email : contact@boisnatureconstruction.fr
RCS : 980 972 053 R.C.S. Romans
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94980972053
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Rhonalpcom
Site : www.rhonalpcom.fr
E-mail : contact@rhonalpcom.fr
Téléphone : 04 75 45 40 32
3. Propriété intellectuelle
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
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5. Données personnelles
6. Contact
Si vous avez des questions ou des réclamations concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@boisnatureconstruction.fr
Adresse postale : 140 chemin Gabriel – Sain-Michel-Sur-Savasse – 26750
Médiateur de la consommation : CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
